Conditions Générales de Vente
Le Temps des Vœux
Quentin GLAUD EI – Maître de cérémonies laïques
Version 1.0 – Applicable à compter du 8 juillet 2026
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Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations de Quentin GLAUD, entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne Le Temps des Vœux, dans le cadre de prestations de création, de préparation et de célébration de cérémonies laïques destinées à des particuliers.
Elles s’appliquent à toute prestation réalisée par Le Temps des Vœux, sauf conditions particulières expressément convenues entre les parties.
La signature d’un devis ou d’un contrat de prestation vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
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Article 2 – Identification du prestataire
Les prestations sont réalisées par :
Le Temps des Vœux
Quentin GLAUD
Entrepreneur Individuel
Micro-entrepreneur
Maître de cérémonies laïques
SIREN : 107 402 554
SIRET : 10740255400011
Code APE : 9329Z
Adresse professionnelle : 10 rue de la Joubardière - 28800 - Pré St Martin
Téléphone : 06.58.42.58.73
Adresse électronique : contact@letempsdesvoeux.fr
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
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Article 3 – Prestations proposées
Le Temps des Vœux propose des prestations d’accompagnement destinées à la création et à la célébration de cérémonies laïques personnalisées.
Selon le devis accepté, les prestations peuvent notamment comprendre :
* un premier rendez-vous de découverte ;
* des rendez-vous de préparation ;
* l’écriture personnalisée de la cérémonie ;
* l’accompagnement des futurs mariés dans la construction de leur cérémonie ;
* la coordination des différents intervenants (proches, témoins, famille, etc.) ;
* la rédaction des transitions et du déroulé ;
* la célébration de la cérémonie le jour du mariage ;
* une répétition lorsque celle-ci est prévue au devis.
Chaque cérémonie est conçue de manière unique afin de refléter l’histoire, les valeurs et la personnalité des futurs mariés.
Le détail exact des prestations figure sur le devis accepté par les clients.
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Article 4 – Réservation
La réservation de la prestation devient définitive uniquement après :
* la signature du devis ou du contrat de prestation ;
* le versement d’un acompte représentant 30 % du montant total de la prestation.
Aucune date ne pourra être considérée comme réservée avant la réception de ces deux éléments.
Le prestataire se réserve le droit de refuser toute demande portant sur une date déjà réservée par un autre client.
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Article 5 – Tarifs
Les tarifs sont exprimés en euros.
Ils sont précisés sur le devis remis aux futurs mariés.
Le devis est valable pendant 30 jours à compter de sa date d’émission, sauf indication contraire.
Les prix indiqués sont établis en franchise de TVA conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts.
Toute prestation supplémentaire demandée après la signature du devis pourra faire l’objet d’une facturation complémentaire après accord des parties.
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Article 6 – Modalités de paiement
Un acompte de 30 % est exigé lors de la réservation afin de bloquer définitivement la date de la cérémonie.
Le solde de la prestation est payable dans un délai de sept (7) jours suivant la célébration de la cérémonie, conformément aux modalités précisées sur le devis.
Le règlement peut être effectué par virement bancaire ou par tout autre moyen accepté par le prestataire.
En cas de retard de paiement, les pénalités prévues par la réglementation en vigueur pourront être appliquées.
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Article 7 – Déplacements
Les déplacements sont inclus dans la prestation dans un rayon de 50 kilomètres autour de Chartres.
Au-delà de cette distance, ils sont facturés à hauteur de 0,60 € par kilomètre aller-retour, sauf conditions particulières expressément mentionnées au devis.
Les frais exceptionnels directement liés à la prestation (péages, stationnement payant imposé par le lieu de réception ou toute autre dépense indispensable à l’exécution de la mission) pourront également être facturés, sous réserve qu’ils aient été portés à la connaissance des futurs mariés.
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Article 8 – Rendez-vous préparatoires
Le Temps des Vœux accorde une importance particulière à l’accompagnement des futurs mariés tout au long de la préparation de leur cérémonie.
Les rendez-vous préparatoires sont donc compris dans la prestation, dans la limite du raisonnable, sans limitation stricte de leur nombre.
Ils peuvent être organisés :
* en présentiel ;
* en visioconférence ;
* par téléphone.
Le prestataire s’engage à faire preuve de disponibilité et d’écoute afin de permettre aux futurs mariés de préparer leur cérémonie dans les meilleures conditions.
Les futurs mariés s’engagent, en retour, à respecter les horaires convenus et à prévenir le prestataire dans les meilleurs délais en cas d’empêchement.
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Article 9 – Annulation par les futurs mariés
Toute demande d’annulation devra être formulée par écrit (courrier ou courrier électronique).
En cas d’annulation de la prestation par les futurs mariés :
* Plus de trois (3) mois avant la date de la cérémonie, l’acompte versé demeure acquis au prestataire en contrepartie du temps consacré à la réservation de la date, aux premiers échanges et à l’organisation de la prestation.
* Moins de trois (3) mois avant la date de la cérémonie, la totalité du prix convenu au devis demeure exigible.
Cette disposition se justifie par le travail de préparation déjà engagé ainsi que par l’impossibilité, dans la majorité des cas, de proposer à nouveau la date réservée à un autre couple.
Toute demande d’annulation fera l’objet d’un échange avec les futurs mariés afin de rechercher, lorsque cela est possible, une solution amiable.
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Article 10 – Report de la cérémonie
En cas de report de la cérémonie décidé par les futurs mariés, ceux-ci s’engagent à informer le prestataire dans les meilleurs délais.
Lorsque le prestataire est disponible à la nouvelle date proposée, l’acompte déjà versé est conservé et imputé sur la nouvelle prestation.
En revanche, si le prestataire n’est pas disponible à la nouvelle date, l’acompte demeure acquis au prestataire au titre de la réservation initiale.
Toute modification importante de la prestation pourra donner lieu à l’établissement d’un nouveau devis.
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Article 11 – Force majeure
Aucune des parties ne pourra être tenue responsable de l’inexécution de ses obligations lorsqu’elle résulte d’un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.
Sont notamment considérés comme des cas de force majeure, sans que cette liste soit limitative :
* maladie grave ;
* accident ;
* hospitalisation ;
* catastrophe naturelle ;
* incendie ;
* décision administrative empêchant la tenue de la cérémonie ;
* tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible.
Lorsque le prestataire se trouve dans l’impossibilité d’assurer la cérémonie pour un cas de force majeure, il procédera au remboursement intégral des sommes versées par les futurs mariés.
Il s’efforcera également, dans la mesure du possible, de proposer les coordonnées d’un confrère ou d’une consœur susceptible d’assurer la prestation.
Cette recherche constitue une démarche de bonne volonté et ne saurait être interprétée comme une obligation de résultat.
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Article 12 – Conditions météorologiques
Lorsque la cérémonie est prévue en extérieur, les futurs mariés s’engagent à prévoir une solution de repli adaptée permettant le maintien de la cérémonie en cas de conditions météorologiques défavorables.
En cas de pluie, de vent important, de fortes chaleurs ou de tout autre phénomène susceptible de compromettre la sécurité ou le confort des participants, la cérémonie pourra être déplacée dans le lieu de repli prévu.
Cette adaptation ne constitue ni une modification de la prestation ni un motif de réduction du prix convenu.
Le prestataire accompagnera les futurs mariés dans cette adaptation afin de préserver, autant que possible, la qualité et l’émotion de la cérémonie.
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Article 13 – Modifications du contenu de la cérémonie
La cérémonie étant entièrement personnalisée, les futurs mariés peuvent demander des ajustements tout au long de sa préparation.
Toutefois, les demandes de modifications importantes formulées dans les quinze (15) jours précédant la cérémonie, notamment :
* la réécriture complète de la cérémonie ;
* une modification majeure du déroulement ;
* l’ajout ou la suppression de nombreuses interventions ;
* un changement significatif de l’organisation,
seront étudiées dans la mesure du possible.
Le prestataire ne peut garantir leur prise en compte intégrale lorsque les délais restants ne permettent plus une préparation de qualité.
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Article 14 – Retard des futurs mariés ou des intervenants
Le prestataire s’engage à être présent au lieu et à l’heure convenus.
Les futurs mariés s’engagent à respecter les horaires définis lors de la préparation de la cérémonie.
En cas de retard imputable aux futurs mariés, à leurs invités ou à tout autre intervenant (mairie, photographe, DJ, traiteur, domaine, etc.), le prestataire ne pourra être tenu responsable des conséquences éventuelles sur le déroulement de la cérémonie.
Lorsque les contraintes horaires imposées par le lieu de réception ou les autres prestataires rendent nécessaire une adaptation de la cérémonie, le prestataire mettra tout en œuvre pour préserver sa qualité tout en respectant les impératifs de la journée.
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Article 15 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des textes, discours, scénarios, transitions, rituels et créations rédigés par Le Temps des Vœux constitue une œuvre originale protégée par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf accord écrit préalable du prestataire, ces créations ne peuvent être reproduites, diffusées, publiées, modifiées ou utilisées à des fins commerciales.
Les futurs mariés demeurent naturellement libres de conserver les textes remis dans le cadre de leur cérémonie à titre personnel.
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Article 16 – Obligations des futurs mariés
Les futurs mariés s’engagent à transmettre au prestataire, dans des délais compatibles avec la préparation de la cérémonie, toutes les informations nécessaires à la bonne exécution de la prestation.
Ils veillent notamment à communiquer :
* les horaires définitifs ;
* le lieu précis de la cérémonie ;
* les coordonnées des principaux intervenants ;
* les contraintes éventuelles imposées par le domaine ou le lieu de réception ;
* tout changement susceptible d’avoir une incidence sur le déroulement de la prestation.
Le prestataire ne pourra être tenu responsable des difficultés résultant d’informations incomplètes, erronées ou communiquées tardivement.
Les futurs mariés s’engagent également à collaborer avec le prestataire dans un esprit de confiance, de respect mutuel et de bienveillance, afin de permettre la création d’une cérémonie fidèle à leur histoire et à leurs attentes.
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Article 17 – Obligations du prestataire
Le prestataire s’engage à mettre en œuvre tout son savoir-faire, son expérience et les moyens nécessaires afin d’assurer une prestation conforme aux attentes exprimées par les futurs mariés.
À ce titre, il s’engage notamment à :
* accompagner les futurs mariés tout au long de la préparation de leur cérémonie ;
* concevoir une cérémonie entièrement personnalisée, fidèle à leur histoire et à leurs valeurs ;
* préparer avec soin l’ensemble des interventions, textes et transitions nécessaires au bon déroulement de la cérémonie ;
* respecter la confidentialité des informations communiquées par les futurs mariés ;
* être présent au lieu, à la date et à l’heure convenus, sauf cas de force majeure.
Le prestataire est tenu à une obligation de moyens et non à une obligation de résultat. Il met tout en œuvre pour assurer le bon déroulement de la prestation sans pouvoir garantir la réalisation d’éléments dépendant de circonstances extérieures ou de tiers.
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Article 18 – Protection des données personnelles
Dans le cadre de l’exécution de la prestation, le prestataire est amené à collecter certaines données personnelles concernant les futurs mariés et, le cas échéant, leurs proches.
Ces données sont exclusivement utilisées pour :
* préparer la cérémonie ;
* assurer le suivi administratif de la prestation ;
* établir les devis et les factures ;
* communiquer avec les futurs mariés dans le cadre de la mission confiée.
Les données personnelles ne sont ni vendues, ni cédées, ni communiquées à des tiers, sauf obligation légale ou nécessité directement liée à l’exécution de la prestation.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et d’opposition, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Toute demande relative à ces droits peut être adressée directement au prestataire.
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Article 19 – Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige l’opposant au Prestataire.
Le Prestataire a désigné comme médiateur de la consommation :
SMP – Société de la Médiation Professionnelle
Rue Marc Sangnier
33130 Bègles - France
Site internet : https://www.mediateur-consommation-smp.fr
Avant toute saisine du médiateur, le Client s’engage à adresser une réclamation écrite au Prestataire afin de tenter de résoudre le litige à l’amiable.
Le recours à la médiation demeure facultatif et ne prive pas les parties de leur droit de saisir les juridictions compétentes.
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Article 20 – Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
Les parties s’engagent à rechercher prioritairement une solution amiable en cas de différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV.
À défaut d’accord amiable ou de recours à la médiation, le litige sera porté devant les juridictions territorialement compétentes conformément aux règles du droit français.
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Article 21 – Sonorisation et conditions techniques
Lorsque la sonorisation de la cérémonie est assurée par un tiers (DJ, domaine, régisseur, prestataire technique ou futurs mariés), le prestataire ne pourra être tenu responsable des dysfonctionnements techniques susceptibles d’affecter le bon déroulement de la cérémonie, notamment en cas de panne de micro, d’enceinte, d’alimentation électrique ou de diffusion musicale.
Le prestataire collaborera, dans la mesure du possible, avec les différents intervenants afin de limiter les conséquences de ces éventuels incidents, sans pouvoir en garantir la résolution.
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Article 22 – Droit à l’image
Le respect de la vie privée des futurs mariés constitue une priorité pour Le Temps des Vœux.
Aucune photographie, vidéo ou enregistrement réalisé lors de la cérémonie ne pourra être utilisé à des fins de communication, de publicité ou de diffusion sur quelque support que ce soit sans l’autorisation écrite préalable des futurs mariés.
Cette autorisation fera l’objet d’un document distinct permettant aux futurs mariés d’accepter ou de refuser librement toute utilisation de leur image.
Le refus d’autoriser cette utilisation n’aura aucune incidence sur la qualité de la prestation ni sur les relations contractuelles entre les parties.
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Article 23 – Acceptation des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont communiquées aux futurs mariés avant toute signature du devis ou du contrat de prestation.
La signature du devis ou du contrat vaut reconnaissance de leur lecture, de leur parfaite compréhension et de leur acceptation sans réserve.
Les présentes CGV prévalent sur tout document ou condition contraire qui n’aurait pas été expressément accepté par le prestataire.
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Article 24 – Philosophie de la prestation
Le Temps des Vœux est né de la conviction que chaque histoire mérite une cérémonie qui lui ressemble.
Au-delà d’une simple prestation de service, le rôle du maître de cérémonie consiste à accompagner les futurs mariés avec écoute, bienveillance et professionnalisme afin de créer un moment sincère, personnalisé et profondément humain.
Chaque cérémonie est écrite de manière unique pour refléter l’histoire, les valeurs, les émotions et la personnalité des futurs mariés.
Cette relation de confiance, construite tout au long de la préparation, constitue l’essence même de l’accompagnement proposé par Le Temps des Vœux.
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour vocation de définir un cadre clair, équilibré et serein permettant à chacun de se consacrer pleinement à l’essentiel : vivre une cérémonie authentique, riche en émotions et fidèle à son histoire.
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Conclusion
Les présentes Conditions Générales de Vente annulent et remplacent toute version antérieure.
Elles sont applicables à toute prestation conclue à compter du 8 juillet 2026.
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente, les futurs mariés peuvent contacter :
Le Temps des Vœux
Quentin GLAUD – Entrepreneur Individuel
SIREN : 107 402 554
Adresse : 10 rue de la Joubardière - 28800 - Pré St Martin
Téléphone : 06.58.42.58.73
E-mail : contact@letempsdesvoeux.fr